La mobilité est une base essentielle de notre société. Le transport et la logistique assurent notre approvisionnement et notre élimination. Le franchissement des frontières nationales est plutôt la règle que l'exception.
Qu'il s'agisse de transport aérien, maritime, ferroviaire ou routier, nous connaissons les bases juridiques. Nous conseillons les entreprises de logistique dès l'implantation de leur site, mais aussi pour toutes les exigences relatives à l'exploitation, qu'elles relèvent du droit des transports, de l'environnement ou de la sécurité.
Dans la mesure du possible, nous essayons d'éviter les litiges dans l'intérêt de nos clients. Si cela n'aboutit pas, nous mettons à profit toute notre expérience en matière de contentieux pour les représenter devant les tribunaux allemands, la Cour de justice de l'Union européenne ainsi que devant les tribunaux arbitraux nationaux et internationaux.
Nous offrons un conseil complet sur toutes les questions relatives au transport et à la logistique : du droit du travail au droit douanier, en passant par l’élimination des déchets, le droit commercial et le droit de la concurrence. Nous connaissons votre secteur et nous nous appuyons sur une longue expérience pour résoudre vos problèmes. Nous connaissons également très bien les autorités compétentes pour votre cas et leurs collaborateurs. De plus, nous sommes en contact permanent avec les principales associations professionnelles.
Nous disposons d'une longue expérience dans et avec les compagnies aériennes. Les avocats qui ont commencé leur carrière dans de telles entreprises apportent tout particulièrement le point de vue de leur ancien employeur dans le cadre de nos conseils. Nous vous assistons de manière globale, de la rédaction du contrat à la défense des droits et à la mise en œuvre des revendications. L'utilisation de la Convention de Montréal, du droit de l'Union, des résolutions de l'IATA et de la Convention de Varsovie font partie de notre quotidien. Nous vous assistons dans l'achat et le financement d'avions, ainsi que dans les questions relatives au système européen d'échange de quotas d'émission, au contrôle des redevances aéroportuaires et à l'accès des prestataires de services au sol.
Que ce soit par avion, bateau, bus, train ou camion, nous connaissons le cadre juridique du transport de marchandises et de personnes. Nous vous assistons aussi bien dans les procédures d'autorisation administratives que dans le déroulement contractuel, la défense ou la revendication de droits et, si les choses ne se passent pas bien, dans la défense dans les procédures d'infraction et les procédures pénales.
Nous clarifions les questions d'implantation des sites logistiques et veillons à l'obtention du droit de planification nécessaire. Nous vous aidons à conclure des contrats d'urbanisme et à mener les procédures d'autorisation qui s'ensuivent. Nous vous aidons à attribuer les travaux et services nécessaires et vous accompagnons lors de la construction de bâtiments et d'installations. Nous nous occupons des exigences de votre entreprise en matière de droit de la construction et de l'environnement, ainsi que des particularités liées à la manipulation de déchets ou de substances dangereuses. Si vous avez besoin d'un raccordement ferroviaire, nous obtenons l'autorisation nécessaire en matière de planification spécialisée. Nous connaissons les particularités des aéroports et des ports publics et vous conseillons volontiers sur toutes les questions relatives à l'infrastructure. Si vous souhaitez louer ou mettre en location des locaux, nous veillons à ce que les contrats de location de locaux commerciaux soient juridiquement sûrs.
Nos domaines d’intervention
Nos clients